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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 134 à 137
        Titre : 1.3.9. Service de la Caisse générale
        Date : 1868/1970

        • 1060200401 AR 136
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, organisation des services de caisse à Paris et dans les succursales : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1953-1970
          Date : 1953-1970

        • 1060200401 AR 137
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, prescriptions réglementaires diverses : correspondance, note, rapport, presse, imprimé. 1954-1969
          Date : 1954-1969

      • 1060200401 AR 138 à 139
        Titre : 1.3.9. Service de la Recette
        Date : 1880/1939

        • 1060200401 AR 138
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Service de la recette, organisation des services de la recette : compte rendu, note, correspondance, rapport, presse, plan, circulaire, règlement, photographies, novembre 1880-août 1939 ; création d'une société pour la garantie du remboursement de la perte subie sur les cautionnements par le personnel titulaire des recettes : statut, note, correspondance, état, mai 1920-janvier 1928 ; mesures de sécurité prises par la banque à la suite d'attentats dirigés contre les garçons de recette : note, presse, télégramme, novembre 1907-août 1936. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1880-1939

        • 1060200401 AR 139
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Recette hors-ville, modification des périmètres d'encaissement des effets : note, circulaire, plan, correspondance, état, extrait de rapport de l'Inspection Générale.1919-1939
          Date : 1919-1939

      • 1060200401 AR 140 à 143
        Titre : 1.3.10. Service du Contrôle général
        Date : 1962/1970

        • 1060200401 AR 140
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1962
          Date : 1962-1962

        • 1060200401 AR 141
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1963-1965
          Date : 1963-1965

        • 1060200401 AR 142
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1966-1967
          Date : 1966-1967

        • 1060200401 AR 143
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1968-1970
          Date : 1968-1970

      • 1060200401 AR 144
        Titre : 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés
        Date : 1883/1944

        • 1060200401 AR 144
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés Service du matériel et des imprimés, gestion de l'armement de la Banque de France : note, correspondance, état, imprimé, liste. 1883-1944
          Date : 1883-1944

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 145
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets arriérés, nouveau régime de réception : note, correspondance, imprimé, circulaire, janvier 1903-octobre 1939 ; détournement de fonds : note, correspondance, avril 1937-mai 1937. 1903-1939
          Date : 1903-1939

        • 1060200401 AR 146
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
          Date : 1910-1933

        • 1060200401 AR 147
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets et valeurs à courte échéance, mesures prises par la Banque de France pour l'organisation d'un marché des acceptations: correspondance, note, rapport, procès verbal de réunion, circulaire, liste, presse. 1923-1930
          Date : 1923-1930

        • 1060200401 AR 148
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Protêts, validité des clauses de dispense : note, correspondance, rapport, circulaire, acte de protêt, 1924-1956 ; affaire Eschenauer : note, correspondance, acte de protêt, effet à vue, voeu, 1931-1950 ; protêts dressés à tort : note, correspondance, 1935-1956 ; protêts des valeurs en place : note, correspondance, 1939-1956 ; condition de protêts des effets payables en Sarre : circulaire, nov. 1949 ; intervention ou non intervention auprès du tiré du protêt des effets domiciliés : note, procès-verbal de séance, 1947-1951 ; délais de protêt des chèques : note, correspondance, 1949-1952. 1924-1956
          Date : 1924-1956

        • 1060200401 AR 149
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, recouvrement par la Banque de France des quittances de la Compagnie Parisienne de Distribution d'Electricité : correspondance, note, mai-juin 1937 ; études de 1925 et 1932 sur les coûts et la charge en personnel résultants du traitement des effets graphique, état, note, janvier 1925-mars 1933 ; étude sur le prix de revient de l'encaissement des effets de commerce payables sur les places bancables et sur les places non rattachées : note, novembre 1934-mars1937. 1925-1937
          Date : 1925-1937

        • 1060200401 AR 150
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets écarts, enquêtes sur les tarifs d'encaissement : graphique, état, note, correspondance, brochure, circulaire, rapport, imprimé, février 1927-juin 1933 ; enquête sur le mode d'encaissement des effets remis par les sociétés de crédit et les banques : note, correspondance, décembre 1929-septembre 1939 ; étude sur le mode d'escompte et de recouvrement : note, état, graphique, septembre 1937. 1927-1939
          Date : 1927-1939

        • 1060200401 AR 151
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, étude sur le prix de revient de l'encaissement : note, état, bordereau, imprimé. 1933-1938
          Date : 1933-1938

        • 1060200401 AR 152
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
          Date : 1937-1939

        • 1060200401 AR 153
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Classement des effets sur les bordereaux de présentation à l'escompte, enquête du service administratif sur l'utilisation d'un mode de classement simplifié : note, correspondance, liste. 1953
          Date : 1953-1953

        • 1060200401 AR 154
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
          Date : 1910-1943

        • 1060200401 AR 155
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
          Date : 1924-1960

        • 1060200401 AR 156
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.3. Avis de sort des effets de commerce Avis de sort des effets de commerce, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé. 1905-1956 Avis de sort des effets de commerce, instructions abrogées : note, note de service, correspondance, circulaire, imprimé. 1927-1943 Avis de sort des effets de commerce, affaire Grollier : note, correspondance. 1938-1940 Avis de sort des effets de commerce, projet du Service du Portefeuille, de la Commission des Etudes et travaux d'étude par le Comité d'études techniques et de normalisation bancaire sur les « avis de sort-carte postale » : note, correspondance, procès-verbal, imprimé. 1948-1949 Avis de sort des effets de commerce, enquête sur le fonctionnement du nouveau régime institué par la circulaire du 27 janvier 1951 : note, note de service. 1961
          Date : 1905-1961

    • 1060200401 AR 157 à 163
      Titre : 1.4. Réseau
      Date : 1899/1975

      • 1060200401 AR 157 à 158
        Titre : 1.4.1. Extension du réseau
        Date : 1953/1967

        • 1060200401 AR 157
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseau Création des villes rattachées, rapports de l'inspection suite à l'enquête lancée en 1953 sur l'extension du réseau des places bancables : rapport, correspondance, liste. 1953 Création de villes rattachées, études et décisions du Conseil général du 17 sept. 1953 : étude, bilan comptable, note, extrait de procès-verbal. 1953 Création de villes rattachées, extension du réseau des localités bancables et réforme des conditions de recouvrement sur les places de cette catégorie : carte géographique, note, rapport, correspondance, liste, fascicule. 1953-1956 Extension du réseau des places bancables, circulaires de 1954 à 1960 : liste, note, correspondance, circulaire. 1954-1960
          Date : 1953-1960

        • 1060200401 AR 158
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.1. Extension du réseauExtension du réseau des places bancables, modification de la liste des places bancables : note, correspondance, liste, J.O. 1959-1963 Création de villes rattachées, circulaires de 1961 à 1964 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1961-1964 Création de villes rattachées, circulaires de 1964 à 1967 : note, correspondance, bilan comptable, circulaire. 1964-1967
          Date : 1959-1967

      • 1060200401 AR 159 à 161
        Titre : 1.4.2. Fonctionnement du réseau
        Date : 1899/1953

        • 1060200401 AR 159
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 16 heures (de Abbeville à Vichy par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1915
          Date : 1899-1915

        • 1060200401 AR 160
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.1. Ouverture au public Ouverture au public des succursales et des bureaux auxiliaires, succursales dont l'horaire de fermeture est fixé à 17 heures ( de Aix-en-Provence à Voiron par ordre alphabétique) : note, correspondance, presse. 1899-1917
          Date : 1899-1917

        • 1060200401 AR 161
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.2. Fonctionnement du réseau 1.4.2.2. Opérations de compensation des comptoirs Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : état. 1951 Opérations de compensation des comptoirs, enquête sur les horaires et les modes de règlement adoptés [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Abbeville à Voiron] : note. 1953
          Date : 1951-1953

      • 1060200401 AR 162 à 163
        Titre : 1.4.3. Relations succursales-siège
        Date : 1930/1975

        • 1060200401 AR 162
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Relations avec les comptoirs (classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Aix à Sens) : correspondance. 1933-1934 Relations avec les comptoirs, enquête sur les agents utilisant une bicyclette personnelle pour les besoins du service : note. 1954
          Date : 1933-1954

        • 1060200401 AR 163
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.4. Réseau. Organisation 1.4.3. Relations succursales-siège Légion d'Honneur, proposition, par le préfet de la Mayenne, de candidature à la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur du directeur de la Banque de France de Laval : correspondance. 1969 Conditions de travail, lettre de M. LE GALL Pierre concernant les conditions de travail à la succursale de Quimper : correspondance. 1975 1.5. Relations avec les particuliers Relations de la Banque avec des particuliers, demande de renseignements sur M. J. HERVE-BAZIN, stagiaire à la Banque de France en 1930 : note, correspondance. 1930-1973
          Date : 1930-1975

    • 1060200401 AR 164 à 167
      Titre : 1.5. Relations avec les particuliers
      Date : 1931/1981

      • 1060200401 AR 164
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Relations entre la Banque de France et des particuliers, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, brochure : - P. FAYOLLE, Historique de la fondation de la succursale de la Banque de France de Dijon, extrait des actes du Quatre-vingt-quatrième congrès national des sociétés savantes, Dijon, 1959. 1931-1966 Relations entre la Banque de France et des universitaires, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance, bilan comptable. 1950-1968
        Date : 1931-1968

      • 1060200401 AR 165
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, juillet 1940-novembre 1947. 1940-1947 Propositions et théories par des particuliers : note, correspondance, imprimé, spécimen, 1973-1974 ; correspondance : presse, 1975-1977. 1973-1977
        Date : 1940-1977

      • 1060200401 AR 166
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1975-1980 Propositions et théories par des particuliers : correspondance. 1978
        Date : 1975-1980

      • 1060200401 AR 167
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.5. Relations avec les particuliers Propositions et théories par des particuliers : correspondance, carte postale, imprimé. 1979-1981
        Date : 1979-1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 168 à 171
        Titre : 1.6.1. Banques et établissements financiers
        Date : 1928/1968

        • 1060200401 AR 168
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1950 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1950 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres amortissables en 10-15 ou 20 ans : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, J.O., affiche (2Fi 1067 / 34). 1950-1952 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1953 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 35-37). 1953 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 38-39). 1954 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1955 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 40-41). 1955 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1956 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1957 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1957 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1958
          Date : 1950-1958

        • 1060200401 AR 169
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1959 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1959 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1960 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1961 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 42). 1962 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions d'obligations à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1963
          Date : 1959-1963

        • 1060200401 AR 170
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Relations entre la Banque de France et les banques françaises, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance. 1928-1962 Banques et établissements financiers, décisions de caractère général prises par le Conseil national du Crédit et communication de l'Association professionnelle des banques transmettant la liste de décisions du CNC : liste, imprimé, fascicule, circulaire, note, correspondance, presse, J.O. 1951-1963 Banques et établissements financiers, circulaires sur les coefficients de trésorerie et planchers de bons : circulaire, note, correspondance, imprimé. 1953-1966
          Date : 1928-1966

        • 1060200401 AR 171
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Recouvrements sur guichets périodiques et compensation déplacée, correspondance avec les Caisses de Crédit agricole et autres banques : correspondance, note, imprimé, liste. 1954-1964 Banques et établissements financiers, conditions de la Banque de Paris et de province : circulaire, fascicule. 1957-1963 Crédit Commercial de France, rapport sur une conférence destinée aux membres de la Société française des Analystes Financiers : note, correspondance, rapport, bilan comptable, brochure : - Crédit Commercial de France, Assemblée générale extraordinaire du 28 mars 1968, Paris, 1968. 1968
          Date : 1954-1968

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 172
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, organisation particulière et fonctionnement sur les places des succursales : note, correspondance, imprimé, tableau. 1947-1958 Etablissement de la liste des effets impayés, correspondance et échange des informations avec les succursales : note, correspondance, 1947-1966 ; condition de remise des listes d'impayés à un non-participant et remise des listes supplémentaires à un participant de la centrale : note, correspondance, tableau, 1957-1964 ; notification à la Direction générale de l'escompte des chèques impayés à première présentation et dont le règlement intervient dans les 4 jours (chèques non déclarés au fichier central) : note, correspondance, 1958. 1947-1966
          Date : 1947-1966

        • 1060200401 AR 173
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, lettre de M. le Gouverneur du 16 juin 1949 concernant la centralisation des renseignements relatifs aux effets impayés : note, correspondance, juin 1949 ; circulaire n° 7102 du 29 mars 1951 portant sur les effets à signaler à la Direction générale de l'Escompte : projet, note, circulaire, mars 1951 ; circulaire n° 7356 du 6 mai 1952 portant notification des accidents de paiement : circulaire, imprimé, mai 1952 ; circulaire 7821 du 3 septembre 1954 concernant les formules de chèques restituées par la clientèle : circulaire, note, sept. 1954 ; résultats des enquêtes d'août et sept. 1955 : note, liste, étude, mars 1956. 1949-1956 Centrales d'impayés, organisation et historique des centrales d'impayés : note, rapport, 1955-1957 ; observations particulières concernant les conditions de fonctionnement des centrales d'impayés : note, correspondance, 1958-1960 ; centralisation des renseignements concernant les effets impayés : note, état, 1952-1964 ; centralisation et diffusion des accidents de paiement à l'étranger : note, 1958 ; modalités de déclarations du fichier central de la fédération des caisses du Crédit Mutuel de Vendée, Loire et Sèvres : note, correspondance, 1955-1965 ; liste des centrales d'impayés groupant le secteur de plusieurs comptoirs : liste, correspondance, note, 1957-1962 ; dossier de documentation et notes diverses : note, correspondance, rapport, 1955-1958. 1954-1965
          Date : 1949-1965

        • 1060200401 AR 174
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, observations et avant-projet de circulaire du 10 août 1957 : projet, mémorandum, août 1957 ; correspondance antérieure à la circulaire 8458 : correspondance, note, rapport, 1955-1957 ; avant-projets et textes définitifs des circulaires 8458 du 19 sept. 1957 (sur la notification des effets impayés ou réclamés à la Direction générale de l'Escompte et entre comptoirs) et 8541 du 24 janv. 1958 (idem) : circulaire, projet, imprimé, 1955-1958 ; application de la circulaire 8458 dans les succursales : note, correspondance, 1957-1966 ; imprimés utilisés par les comptoirs avant la circulaire 8458 : note, spécimen, imprimé, 1957. 1955-1958 Centrales d'impayés, création d'une centrale d'impayés à Lyon : note, oct. 1957 ; création d'une centrale d'impayés à Oloron : note, correspondance, 1957-1965 ; création d'une centrale d'impayés à Toulouse : note, correspondance, liste, 1955-1957 ; extraits de notes du directeur de la succursale de Nice à M. le Gouverneur de la Banque de France sur le fait qu'aucune des banques établies sur le territoire de la principauté de Monaco ne participe à la centralisation des impayés : note, août-sept. 1955 ; étude auprès des succursales sur les conditions de communication aux banques des listes d'effets impayés : note, correspondance, liste, 1957-1967. 1955-1967
          Date : 1955-1967

      • 1060200401 AR 175 à 177
        Titre : 1.6.3. Communication externe
        Date : 1953/1971

        • 1060200401 AR 175
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Association Professionnelle des Banques, communications : correspondance. 1953-1955
          Date : 1953-1955

        • 1060200401 AR 176
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1954-1955-1956 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1955-1958 Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1957-1958-1959 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1956-1961
          Date : 1955-1961

        • 1060200401 AR 177
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1960-1961-1962-1963-1964 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1960-1965 Centre d'Information pour la Productivité des Entreprises (CNIPE), compte-rendu des travaux du colloque « Entreprises-Administration » qui s'est tenu à Paris les 27 et 28 avril 1971 : note, correspondance, compte-rendu, brochure : - CNIPE, Entreprises-Administration, programme du colloque, s.d. - CNIPE, Entreprises-Administration, compte-rendu des travaux, Asnières, s.d. 1970-1971
          Date : 1960-1971

  • 1060200401 AR 178 à 182
    Titre : 2. Personnel
    Date : 1927/1979

    • 1060200401 AR 178 à 180
      Titre : 2.1. Gestion du personnel
      Date : 1927/1978

      • 1060200401 AR 178
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.1. Carrière Personnel des succursales, notifications au Receveur Central des Postes des nominations de directeurs et chefs de bureaux : note, extrait du Registre des décisions de monsieur le Gouverneur, Journal Officiel, extrait de Registre du Commerce. 1927-1959 Commission d'études sur les problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, compte rendu : note, correspondance. 1969 Direction du personnel, correspondance diverse : note, correspondance, bilan comptable. 1975-1977 2.1.2. Traitement Régime des avancements et des traitements, étude pour une réforme partielle : rapport au Gouverneur de la Banque de France : note, état, statut, septembre 1927-août 1935. 1927-1935
        Date : 1927-1977

      • 1060200401 AR 179
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.3. Formation Stages, stages effectués par les élèves de l'E.N.A. (École nationale d'administration) d'origine étrangère au titre de l'assistance technique aux pays étrangers : rapport, correspondance, 1952-1954 ; stages effectués par les élèves français de l'E.N.A. : rapport, note, correspondance, 1946-1953 ; stages réalisés par des élèves étrangers et des élèves de polytechnique et stages à l'étranger effectués par des agents de la Banque de France : note, rapport, correspondance, J.O., 1951-1961. 1946-1954 Centre d'Etudes Supérieures de Banque, programmes et notes pour les années universitaires 1959-1960 à 1978-1979 : note, correspondance, liste. 1959-1978 Institut de formation, colloque sur l'inflation et les agents économiques des 10,11,12 décembre 1974 : note, correspondance, imprimé, liste, déc. 1974 ; enquête et évaluation sur les résultats de la formation : note, correspondance, liste, mars-avril 1977. 1974-1977 2.1.4. Contentieux et mesure disciplinaire Faute du personnel, audition de monsieur Roger Fribourg contrôleur de première classe à la Banque de France : compte rendu. 1931 Contentieux, incidents avec des tiers mettant la Banque ou des agents de la Banque en cause : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1968-1977
        Date : 1931-1978

      • 1060200401 AR 180
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.5. Commémoration Commémoration du cent cinquantenaire de la fondation de la Banque, dépenses engagées par les comptoirs : note, correspondance, pièce comptable. 1950
        Date : 1950-1950

    • 1060200401 AR 181 à 182
      Titre : 2.2. Avantages sociaux et protection sociale
      Date : 1946/1979

      • 1060200401 AR 181
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.1. Prévoyance Caisse de réserve des employés, réserves, provisions et évaluations du portefeuille : bilan comptable, rapport. 1950-1957 Fondation Kastrioti, exposés annuels destinés aux membres du Conseil d'administration de l'exercice des années 1970 à 1977 : note, correspondance, bilan comptable, budget. 1970-1978 2.2.2. Compte personnel des agents Compte personnel des agents, ouverture de crédit en compte courant : note, correspondance. 1960-1969
        Date : 1950-1979

      • 1060200401 AR 182
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.4. Représentation paritaire Comité d'établissement, élections : extrait du registre des décisions du gouverneur de la Banque de France, affiche des résultats, février 1946-décembre 1946. 1946 Commission mixte permanente, procès verbaux des réunions de la Commission mixte permanente créée par la décision réglementaire n°885 concernant les relations entre la gouvernement de la Banque et les représentants du personnel : décision, règlement, correspondance, note, rapport, 1972 ; décision réglementaire créant la commission chargée de l'étude des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel : décision, règlement, 1968. 1968-1972
        Date : 1946-1972

  • 1060200401 AR 183 à 224
    Titre : 3. Opérations avec la clientèle
    Date : 1808/2004

    • 1060200401 AR 183 à 193
      Titre : 3.1. Avances
      Date : 1808/1950

      • 1060200401 AR 183 à 188
        Titre : 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances
        Date : 1910/1947

        • 1060200401 AR 183
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance. 1910-1929
          Date : 1910-1929

        • 1060200401 AR 184
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance, février 1911-août 1929 ; ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demande d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état, mai 1932-septembre 1937. 1911-1937
          Date : 1911-1937

        • 1060200401 AR 185
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demandes d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état. 1937-1944
          Date : 1937-1944

        • 1060200401 AR 186
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1946 à juin 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 187
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de juillet 1946 à décembre 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 188
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1947 à juillet 1947 : note, liste. 1947
          Date : 1947-1947

      • 1060200401 AR 189 à 193
        Titre : 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots
        Date : 1808/1950

        • 1060200401 AR 189
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Conditions d'avances sur les monnaies et les lingots, principes de mise en oeuvre (dispositions statutaires, régime fiscal, taux, personnalité des emprunteurs) : compte rendu, note, extrait du registre des délibérations du conseil général de la Banque de France, imprimé, correspondance. 1808-1950
          Date : 1808-1950

        • 1060200401 AR 190
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, mesures d'exécution : note, imprimé, statistique, circulaire, correspondance. 1851-1937
          Date : 1851-1937

        • 1060200401 AR 191
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, mars 1928-février 1936 ; demandes de particuliers adressées à la banque centrale : note, correspondance. 1927-1935
          Date : 1927-1935

        • 1060200401 AR 192
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les succursales (de Metz à Vitré par ordre alphabétique) : correspondance, note. 1931-1935
          Date : 1931-1935

        • 1060200401 AR 193
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les succursales (de Agen à Meaux par ordre alphabétique) : correspondance, note, circulaire. 1931-1950
          Date : 1931-1950

    • 1060200401 AR 194 à 195
      Titre : 3.2. Opérations sur titres
      Date : 1907/1944

      • 1060200401 AR 194
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.2. Opérations sur titres Serre du secrétariat général, dépôts de titres de la société des Quais, Docks et Entrepôts de Constantinople au nom de la banque Ottomane : note, correspondance, pièce comptable, imprimé, février 1907-décembre 1931. 1907-1931 Titres coloniaux, application du nouveau régime de garde aux titres de l'Afrique Occidentale Française : note, correspondance, convention, circulaire, imprimé, mars 1931-août 1943 ; application du nouveau régime aux titres de l'Afrique Equatoriale Française : note, correspondance, convention, circulaire, imprimé, janvier 1912-octobre 1943. 1912-1943
        Date : 1907-1943

      • 1060200401 AR 195
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.2. Opérations sur titres Titres déposés par la Société Générale en garantie d'avances, montant des droits de garde : note, correspondance, état, décembre 1941-novembre 1944 ; ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Société Générale, dossiers de demandes d'autorisation au conseil général : note, correspondance, procès-verbal du conseil d'administration de la Société Générale, état, pièce comptable, liste, avril 1918-juin 1944. 1918-1944 Opérations sur titres étrangers, étude sur le rachat de certaines valeurs étrangères par le Trésor durant la guerre 1914-1918 : étude. S.d.
        Date : 1918-1944

    • 1060200401 AR 196
      Titre : 3.3. Comptes courants
      Date : 1937/1951

      • 1060200401 AR 196
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.3. Comptes courants Comptes courants de sociétés de crédit (Comptoir National d'Escompte de Paris, Crédit lyonnais, Société générale), soldes globaux mensuels : état. 1937-1949 Comptes étrangers spéciaux ouverts en contrepartie de billets déposés pour échange à l'étranger, gestion des comptes ouverts au nom de résidents roumains : note, correspondance, Journal Officiel, circulaire, mars 1950-novembre 1959 ; relations du bureau Comptes-directs de Paris avec les comptoirs et la clientèle : correspondance, juin 1946-février 1956 ; principes de gestion de ces comptes : note, état, juin 1946-février 1952 ; demandes d'ouverture de comptes transmises par l'Office des Changes : correspondance, novembre 1945-mai 1947 ; réglementation : circulaire, correspondance, Journal Officiel, octobre 1945-juillet 1951. 1945-1951
        Date : 1937-1951

    • 1060200401 AR 197 à 201
      Titre : 3.4. Réclamations
      Date : 1936/1948

    • 1060200401 AR 202 à 220
      Titre : 3.5. Opérations des comptoirs
      Date : 1921/2004

      • 1060200401 AR 202
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des succursales, évolution de la composition des tableaux de résultats : note, correspondance, état, février 1930-janvier 1946 ; résultats d'exploitation des années 1935 à 1937 : note, correspondance, état, juin 1935-avril 1938. 1930-1946
        Date : 1930-1946

      • 1060200401 AR 203
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des succursales, résultats d'exploitation des années 1932 à 1934 : note, correspondance, état. 1932-1934
        Date : 1932-1934

      • 1060200401 AR 204
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude pour l'adoption d'un nouveau mode d'information statistique : note, rapport, état, graphique. 1932-1934
        Date : 1932-1934

      • 1060200401 AR 205
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude pour l'adoption d'un nouveau mode d'information statistique : note, rapport, état, graphique, janvier 1933-décembre 1935 ; contrôle du nombre et du montant des opérations de caisse : note, liste, état, janvier 1935-mars 1936. 1933-1936
        Date : 1933-1936

      • 1060200401 AR 206
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude sur la charge théorique en main d'oeuvre liée à la manipulation des effets de commerce adressée au contrôleur général Roulleau : note, état, graphique. 1934-1936
        Date : 1934-1936

      • 1060200401 AR 207
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude sur les rendements maxima : note, graphique, liste, état. 1936
        Date : 1936-1936

      • 1060200401 AR 208
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude pour l'adoption d'un nouveau mode d'information statistique : note, rapport, état, graphique. 1936
        Date : 1936-1936

      • 1060200401 AR 209
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, renseignements sur la tenue des comptes courants d'avance : état, note. 1936
        Date : 1936-1936

      • 1060200401 AR 210
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude préparatoire pour la mise en place d'un nouvel état : note, liste, état, compte-rendu, rapport. 1936-1938
        Date : 1936-1938

      • 1060200401 AR 211
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude préparatoire pour la suppression des états 625-a et 625-b et la mise en service de l'état 623-S : note, liste, état, compte-rendu, rapport. 1937-1938
        Date : 1937-1938

      • 1060200401 AR 212
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude en vue de déterminer la dépense en main d'oeuvre nécessitée par le paiement des coupons remis au guichet : note, état. 1937-1938
        Date : 1937-1938

      • 1060200401 AR 213
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude par monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général sur la présence effective du personnel : note, état, graphique. 1938-1940
        Date : 1938-1940

      • 1060200401 AR 214
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude par monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général sur la charge théorique en main d'oeuvre liée à la tenue des comptes : note, graphique, liste, état. 1938-1941
        Date : 1938-1941

      • 1060200401 AR 215
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude par monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général sur la charge théorique en main d'oeuvre liée aux opérations de placement des bons d'armement : état, note, liste, graphique. 1939-1940
        Date : 1939-1940

      • 1060200401 AR 216
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude sur la charge théorique en main d'oeuvre liée à la manipulation des effets de commerce adressée au contrôleur général Roulleau : note, état, graphique. s.d.
        Date : 2004-2004

      • 1060200401 AR 217
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude sur la charge théorique en main d'oeuvre liée à la manipulation des effets de commerce adressée au contrôleur général Roulleau : note, état, graphique, liste. s.d.
        Date : 2004-2004

      • 1060200401 AR 218
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Opérations des comptoirs, résultats et bénéfices des années 1921 à 1936 (succursales de Abbeville à Mazamet) : état. s.d.
        Date : 1921-1936

      • 1060200401 AR 219
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Opérations des comptoirs, résultats et bénéfices des années 1921 à 1936 (succursales de Meaux à Voiron) : état. s.d.
        Date : 1921-1936

      • 1060200401 AR 220
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, détermination des coefficient permettant d'établir des statistiques sur la tenue des comptes courants d'avances : graphique, état, note. s.d.
        Date : 2004-2004

    • 1060200401 AR 221
      Titre : 3.6. Effets escomptés
      Date : 1944/1944

    • 1060200401 AR 222 à 224
      Titre : 3.7. Bons de commerce
      Date : 1914/1926

      • 1060200401 AR 222
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.7. Bons de commerce Bons de monnaie émis par la Chambre de Commerce de Paris, surveillance de la Banque de France : correspondance, spécimen, presse. 1914-1926
        Date : 1914-1926

      • 1060200401 AR 223
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.7. Bons de commerce Bons de commerce, émission des chambres de commerce et des succursales : note, imprimé, correspondance, bilan comptable. 1915-1920
        Date : 1915-1920

      • 1060200401 AR 224
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.7. Bons de commerce Bons de commerce, émission des chambres de commerce et des succursales : note, imprimé, correspondance, bilan comptable. 1915-1920
        Date : 1915-1920

  • 1060200401 AR 225 à 272
    Titre : 4. Gestion des moyens de paiement
    Date : 1846/1975

    • 1060200401 AR 225 à 232
      Titre : 4.1. Monnaie fiduciaire
      Date : 1846/1963

      • 1060200401 AR 225
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.1. Triage d'espèces Triage d'espèces, extraits de rapports et nouvelles dispositions à l'étude concernant les responsabilités en matière de triage d'espèces : rapport, note, correspondance. 1912-1928 4.1.2. Monnaie française Billets de banque, atteintes au privilège de la banque liées à l'émission de billets par le Crédit du Midi et la société dite de l'Unité : note, rapport, 1846-1922. 1846-1922
        Date : 1846-1928

      • 1060200401 AR 226
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.2. Monnaie française Monnaies divisionnaires d'argent, relations avec le ministère des Finances : note, correspondance, circulaire, télégramme. 1868-1919
        Date : 1868-1919

      • 1060200401 AR 227
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.2. Monnaie française Monnaie fiduciaire, billets types 1873 et 1916 : note, bilan comptable, correspondance, spécimen, presse, avis au public, 1872-1939 ; billets de 10 francs types 1915 et 1943 : note, correspondance, circulaire, presse, spécimen, bilan comptable, projet, 1915-1943. 1872-1943 Billets de banque, étude statistique sur le montant des sorties de billets : note, état, correspondance, mai 1916 ; étude statistique sur l'émission de billets : note, état, juillet 1914-juillet 1919 ; élévation de la limite d'émission : correspondance, texte officiel, rapport, août 1914-juillet 1921 ; demandes relatives à l'émission, la négociation et l'envoi à l'étranger de billets : note, état, correspondance, imprimé, presse, télégramme, juillet 1910-mai 1920. 1914-1921
        Date : 1872-1943

      • 1060200401 AR 228
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.2. Monnaie française Billets de 5, 10 et 20 francs, circulaire sur la suppression du cours légal : circulaire, note, correspondance, rapport, bilan comptable, 1932-1935 ; mise en circulation de billets de 5 et 10 francs en 1939 : note, bilan comptable, presse, circulaire, J.O., 1939-1943. 1932-1943 Pièces de 1 et 2 francs en aluminium, textes législatifs : J.O., décret, correspondance, 1941-1943 ; textes réglementaires sur la mise en circulation des pièces : note, correspondance, presse, note de service, 1942-1945 ; livraisons des pièces effectuées par l'Administration des monnaies : note, correspondance, bilan comptable, 1942-1961 ; suspension en 1943 des livraisons d'aluminium à l'Administration des monnaies : note, correspondance, imprimé, juin-oct. 1943 ; questions diverses concernant la livraison des pièces entre la zone libre et la zone occupée : note, correspondance, bilan comptable, 1943-1945 ; reprise par la Banque de France des pièces de 1 et 2 anciens francs de la Banque centrale de Tunisie : note, correspondance, bilan comptable, 1961-1962. 1941-1962 Pièces de 5 francs en aluminium, circulaire d'émission du 26 avril 1945 : circulaire, J.O., correspondance, note, fév.-avril 1945 ; livraisons de pièces effectuées par l'Administration des monnaies : correspondance, bilan comptable, 1945-1962 ; rapports d'inspection sur la conservation des pièces dans les succursales : rapport, note, correspondance, 1953-1959 ; correspondance diverse : note, correspondance, 1945-1948. 1945-1962 Pièces de 50, 20 et 10 francs en bronze d'aluminium, circulaires d'émission : note, correspondance, circulaire, J.O., bilan comptable, 1950-1956 ; livraisons effectuées par l'Administration des monnaies : note, correspondance, bilan comptable, 1954-1962 ; correspondance diverse : note, correspondance, 1957-1961. 1950-1961
        Date : 1932-1962

      • 1060200401 AR 229
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.2. Monnaie française Pièces métalliques, situation pour les années 1956 à 1959 : bilan comptable, 1956-1959 ; états statistiques dressés par la Caisse générale de 1954 à 1959 : bilan comptable, 1954-1959. 1954-1959 Pièces métalliques, situation pour les années 1960-1961 : bilan comptable, 1960-1961 ; situation pour l'année 1962 : bilan comptable, 1962 ; situation pour l'année 1963 : bilan comptable, 1963. 1960-1963
        Date : 1954-1963

      • 1060200401 AR 230
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.3. Monnaie étrangère Monnaies étrangères, circulation des jetons dits « sterlings » : correspondance, note, 1880-1881 ; trafic des écus belges : note, correspondance, presse, 1912-1913 ; questions diverses : correspondance, note, extrait de rapport, bilan comptable, presse, 1880-1908 ; monnaies étrangères démonétisées ou fausses trouvées dans les caisses ou les envois d'or et d'argent des succursales : note, correspondance, 1880-1897. 1880-1913
        Date : 1880-1913

      • 1060200401 AR 231
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.3. Monnaie étrangère Livre sterling, suspension de la convertibilité en or par le gouvernement britannique et conséquence de la dévaluation sur la situation de la Banque de France : note, état, document comptable, presse, rapport, correspondance, compte rendu de voyage, circulaire. 1931-1935
        Date : 1931-1935

      • 1060200401 AR 232
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.1. Monnaie fiduciaire 4.1.4. Chèques de voyage Chèques de voyage, conditions de paiement : correspondance, note, circulaire, liste, presse, plan. 1917-1931 Chèques de voyage, suppression des chèques de voyage de la Compagnie française de tourisme : note, correspondance, janvier 1923 ; gestion des chèques émis par la Compagnie française de tourisme, la Banque Nationale de Belgique, les Etats Unis, l'Espagne, la Suisse, le Canada et les compagnies de navigation : état, note, circulaire, spécimen, liste, correspondance, imprimé, affiche, presse, novembre 1919-décembre 1949 ; création des chèques de voyage et de la Compagnie française de tourisme par l'Office National de Tourisme : note, circulaire, correspondance, statut, procès verbal, septembre 1919-avril 1921. 1919-1949
        Date : 1917-1949

    • 1060200401 AR 233 à 272
      Titre : 4.2. Chambre de compensation
      Date : 1871/1975

      • 1060200401 AR 233
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, admission de la Caisse centrale des Banques populaires à la chambre de compensation des banquiers de Paris : note, correspondance, juin-juil. 1938 ; note sur la chambre de compensation des banquiers de Paris : note, imprimé, juil. 1960 ; relations de la Banque de France avec la chambre de compensation de Paris de 1871 à 1940 : compte-rendu, note, procès-verbal, 1871-1940 ; adhésion de la Banque de France à la chambre de compensation de Paris en 1940 : correspondance, note, étude, plan, compte-rendu, oct.-nov. 1940 ; liste des banques faisant partie de la chambre de compensation de Paris en 1917 : liste, 1917. 1871-1940 Chambre de compensation, dossier documentaire : note, brochure : - Charles BERTEAUX, Etude sur la Chambre de compensation ou Clearing-House de Londres, Neuilly, s.d. - PIQUET, Note sur la création et l'organisation à la Banque de France d'une Chambre de compensation de titres, Paris, 1905. - Emmanuel VIDAL, L'économie du numéraire. Virements et compensations, Paris, 1917. 1905-1917 Chambre de compensation, projet du Crédit Industriel et Commercial sur la domiciliation des chèques : note, correspondance, 1918-1925 ; étude sur le fonctionnement des chambres de compensation : note, correspondance, 1933 ; dossier de principes et d'adhésion à une chambre de compensation : note, règlement, compte-rendu, spécimen, correspondance, 1930-1945. 1918-1945
        Date : 1871-1945

      • 1060200401 AR 234
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, règlements et statuts : note, correspondance, circulaire, brochure : - Chambre de compensation des banquiers de Paris, Statuts et règlements, Paris, 1921. 1921-1961
        Date : 1921-1961

      • 1060200401 AR 235
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, étude concernant les sous-participants : note, correspondance, tableau, liste, étude, 1947-1969 ; questions diverses d'ordre intérieur concernant la banque : note, correspondance, bilan comptable, liste, spécimen, 1924-1954 ; textes réglementaires de la banque : note, correspondance, circulaire, 1949-1963. 1924-1969 Chambre de compensation, règlements et circulaires divers : note, correspondance, imprimé, étude, projet, circulaire, convention, tableau. 1927-1962
        Date : 1924-1969

      • 1060200401 AR 236
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation, état des effets admis dans les chambres de compensation : registre, liste, bilan comptable. 1930-1957 Chambre de compensation de Paris, organisation: note, correspondance, étude, liste, compte-rendu, statut, imprimé, spécimen, brochure : - P. FRAPPART, La mécanographie au service des chambres de compensation, conférence donnée le 27 juin 1958 à l'Institut National des Technologies Economiques et Comptables du Conservatoire National des Arts et Métiers. - Chambre de compensation des banquiers de Paris, Réglements et statuts, Paris, 1960. 1938-1966
        Date : 1930-1966

      • 1060200401 AR 237
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, mise à jour de la liste des guichets représentés à la chambre de compensation de Paris : note, correspondance. 1946-1964
        Date : 1946-1964

      • 1060200401 AR 238
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, statistiques des opérations des chambres de compensation de Paris et de province : note, correspondance, bilan comptable. 1946-1970
        Date : 1946-1970

      • 1060200401 AR 239
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.1. Chambre de compensation de Paris Chambre de compensation de Paris, adhésion des receveurs des P.T.T. : note, correspondance, convention. 1954 Chambre de compensation, statistiques mensuelles des opérations traitées : note, correspondance, bilan comptable, fév. 1970-janv. 1975 ; notes et correspondance divers au sujet des statistiques : note, correspondance, bilan comptable, 1958-1970. 1958-1975 Chambre de compensation de Paris, liste des guichets de banque qui compensent en province : liste, 1968-1970 ; photocopies de lettres adressées au Secrétariat général concernant l'ouverture d'agences admises à la chambre de compensation : note, correspondance, liste, 1968-1970. 1968-1970 Chambre de compensation, instruction portant réforme des dispositions régissant les opérations de compensation : note, circulaire, convention. 1969
        Date : 1954-1975

      • 1060200401 AR 240
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Beaune à Blois) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1903-1969
        Date : 1903-1969

      • 1060200401 AR 241
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Longwy à Mamers) de divers organismes : convention, note, correspondance, brochure : - Chambre de compensation des banquiers de Lyon, Statuts et règlements, Lyon, 1917. 1917-1969
        Date : 1917-1969

      • 1060200401 AR 242
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Cambrai à Chambéry) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1923-1968
        Date : 1923-1968

      • 1060200401 AR 243
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Compiègne à Douarneney) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1924-1968
        Date : 1924-1968

      • 1060200401 AR 244
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Abbeville à Aix-en-Provence) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1925-1969
        Date : 1925-1969

      • 1060200401 AR 245
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (La Roche-sur-Yon à Saint-Dié) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1926-1968
        Date : 1926-1968

      • 1060200401 AR 246
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Pontarlier à Rambouillet) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1926-1969
        Date : 1926-1969

      • 1060200401 AR 247
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Troyes à Vernon) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1927-1968
        Date : 1927-1968

      • 1060200401 AR 248
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Ajaccio à Annecy) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1927-1969
        Date : 1927-1969

      • 1060200401 AR 249
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Nantes à Oloron-Sainte-Marie) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1927-1969
        Date : 1927-1969

      • 1060200401 AR 250
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Annonay à Aurillac) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1927-1969
        Date : 1927-1969

      • 1060200401 AR 251
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Bordeaux à Calais) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1928-1969
        Date : 1928-1969

      • 1060200401 AR 252
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Le Mans à Mazamet) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1928-1969
        Date : 1928-1969

      • 1060200401 AR 253
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Montélimar à Nancy) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1928-1969
        Date : 1928-1969

      • 1060200401 AR 254
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Versailles à Voiron) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1928-1969
        Date : 1928-1969

      • 1060200401 AR 255
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Chartres à Colmar) de divers organismes : convention, note, correspondance. 1930-1969
        Date : 1930-1969

      • 1060200401 AR 256
        Titre : 4. GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT 4.2. Chambre de compensation 4.2.2. Chambre de compensation de province Chambre de compensation de province, convention de compensation, acte d'admission et d'adhésion à la chambre de compensation (Autun à Beaumont-sur-Oise) de divers organismes : convention, note, correspondance, bilan comptable. 1930-1969
        Date : 1930-1969

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